Le 4 décembre 2014, comme l’ensemble de la fonction publique hospitalière, les agents de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris étaient appelés à voter pour élire leurs représentants aux vingt Comités Techniques d’Etablissement Locaux (CTEL), le Comité Technique d’Etablissement Central (CTEC) et les quatorze Commissions Administratives Paritaires (CAP).
Les modalités pratiques de ce scrutin ont donné lieu à la signature, le 16 septembre 2014, d’un protocole d’accord pré-électoral par l’ensemble des organisations syndicales de l’AP-HP.
Les agents pouvaient se rendre dans 51 lieux de vote et avaient la possibilité de voter sur site ou par correspondance. Les bureaux de vote étaient ouverts dès 6h jusqu’à 22h soit 16 heures consécutives pour donner la possibilité aux agents qui travaillent de jour comme de nuit de voter.
Neuf organisations syndicales se présentaient : CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO, SMPS, SUD SANTE SOLIDAIRES, SYNDICAT AUTONOME, UNSA et USAP-CGT. Pour le CTEC, le nombre de sièges à pourvoir en 2014 était de 15.
La répartition des voix est la suivante:
Syndicats | Répartition des votes (%) |
CFDT | 15,28 |
CFE-CGC | 2,55 |
CFTC | 5,05 |
FO | 12,02 |
Sud Santé | 24,54 |
Syndicat autonome | 4,02 |
UNSA | 4,56 |
USAP CGT | 31,99 |
La répartition en siège est donc la suivante : la CFDT obtient 3 sièges, la CGT 6 sièges, FO en obtient 2 et Sud Santé obtient 4 sièges. Le syndicat autonome, la CFE-CGC, l’UNSA et la CFTC n’en obtiennent aucun.
Sur les 75 773 inscrits au CTEL, 30 197 personnes ont voté dont 15 705 par correspondance soit un taux de participation de 39,85%. Sur les 75 746 inscrits au CTEC, 29 901 personnes ont voté dont 15 462 par correspondance soit un taux de participation de 39,47%. Sur les 65 755 inscrits aux CAP, 28 126 personnes ont voté, dont 14 779 par correspondance, soit un taux de participation de 42,77%.
La commission centrale de vote (CCV), qui s’est réunie le vendredi 5 décembre, a examiné les réclamations, peu nombreuses, portées aux PV électoraux. De sorte que le directeur général a proclamé ce même jour les résultats au CTEC. Par rapport aux dernières élections de 2011, on observe une baisse de la participation générale de 3 points.