Le conseil de surveillance de l’AP-HP s’est tenu le 17 décembre 2018, sous la présidence d’Anne Souyris, adjointe à la maire de Paris en charge de la santé et des relations avec l’AP-HP et vice-présidente du conseil de surveillance de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Le directeur général de l’AP-HP a remercié les personnels pour leur mobilisation lors des manifestions de novembre et décembre 2018. Près de 330 blessés ont été pris en charge dans les hôpitaux de l’AP-HP. Il a souligné que cela était arrivé dans une période de forte activité des services d’accueil des urgences, notamment pédiatriques avec une épidémie de bronchiolite particulièrement sévère et un pic plus élevé que les années précédentes.
Ensuite un point a été fait sur les élections professionnelles qui ont eu lieu du 03 au 06 décembre 2018. Le taux de participation à ces élections professionnelles est pour l’ensemble de l’AP-HP de 30,28 %, en baisse par rapport aux élections professionnelles de 2014.
Le projet élaboré par l’AP-HP et le CHU de Lille, soutenu par l’Agence régionale de santé Île-de-France et la Ville de Paris, et retenu début novembre 2018 pour piloter le centre national de ressources et de résilience, a été évoqué. Porté par le Pr Thierry Baubet pour l’AP-HP, il a vocation à développer la recherche et l’enseignement dans le domaine du psychotraumatisme ainsi que l'information du grand public à travers des outils numériques innovants.
Le directeur général a souligné les bons résultats de l’enquête nationale de prévalence, publiés en novembre 2018 par Santé Publique France, qui soulignent une baisse de 20% des infections nosocomiales et de 9% des patients traités par antibiotiques dans les hôpitaux de l’AP-HP par rapport à 2012.
Martin Hirsch est revenu sur le nombre de places dédiées à l’hébergement d’urgence qui a quasiment doublé à l’AP-HP en deux ans (647 en 2017). 1222 places seront mises à disposition cet hiver, la plupart dans des centres d’hébergement d’urgence, d’autres sous forme de lits halte soins santé (LHSS) ou lits d’accueil médicalisé (LAM). Ces hébergements, adaptés à différents types de publics précaires, seront progressivement ouverts tout au long de l’hiver, en lien avec les associations et les pouvoirs publics. Par exemple, à l’Hôtel-Dieu, l’AP-HP poursuit son engagement pendant toute la période hivernale avec 90 places dédiées aux femmes ayant accouché dans l’une des maternités de l’AP-HP et se trouvant sans solution d’hébergement. Cette solution est proposée depuis mars 2017. Sur le site de l’hôpital Fernand Widal AP-HP, près de 270 places d’accueil dont la gestion est confiée à l’association Aurore, sont ouvertes intégralement et destinées à différents publics (hommes seuls, famille, femmes avec nouveau-né,…) au sein de la structure « Lumière du Nord ».
Les 60 ans de l’hospitalisation à domicile de l’AP-HP ont également été évoqués. Une conférence « 60 ans d’hôpital au cœur du domicile » a été organisée le 17 décembre 2018, a permis de présenter les prises en charge innovantes et les activités de recherche qu’elle développe depuis sa création. Avec près de 800 patients pris en charge chaque jour, l’HAD de l’AP-HP a vu son activité augmenter de 8% en 2018.
Le directeur général de l’AP-HP a fait le point sur les transformations initiées depuis la séance du conseil de surveillance en juin 2018, notamment en matière de gouvernance.
De son côté, Anne Souyris a remercié tous les membres du conseil de surveillance qui se sont fortement investis dans la préparation et l’élaboration du séminaire du 6 novembre 2018 autour des enjeux du projet relatif à la nouvelle AP-HP (>> Voir en pièce jointe la synthèse des réflexions des membres du Conseil de surveillance dans le cadre du séminaire « Nouvelle AP-HP »).
Le conseil de surveillance a ensuite examiné les principaux points suivants à l’ordre du jour :
> Etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2019 et plan global annuel de financement pluriannuel (2019-23) de l’AP-HP ;
Le conseil de surveillance a adopté une motion sur le plan de transformation et le plan global annuel de financement pluriannuel (2019-23) de l’AP-HP (>>voir document en pièce jointe).
> Etat d’avancement du projet du nouveau campus Hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord ;
Un point d’étape a été réalisé sur l’avancement du projet de campus hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord : sa localisation est désormais confirmée au centre de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine, ce qui constitue une étape décisive pour ce projet d’investissement majeur.
L’AP-HP poursuit les échanges avec le groupe PSA, qui a annoncé son intention de cesser son activité industrielle et de céder la parcelle, pour formaliser les termes détaillés de l’accord d’acquisition qui sera présenté au prochain Conseil de surveillance.
Une concertation publique avec des garants désignés par la Commission Nationale du débat public (CNDP) est organisée du 10 décembre 2018 au 10 février 2019. Elle doit permettre à tous les acteurs concernés – riverains, citoyens, patients, personnels, étudiants…– de s’informer sur le projet et de donner leur avis sur les impacts de cette implantation. La réunion publique de lancement se tiendra le jeudi 20 décembre 2018 à Saint-Ouen.
>> Pour en savoir plus : Campus hospitalo-universitaire Grand Paris-Nord : lancement d’une concertation publique sur le nouveau lieu d’implantation, au cœur de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine, 93
Enfin, l’Université Paris-Diderot et l’AP-HP déposeront à la fin de l’année auprès du préfet de Seine Saint-Denis un dossier conjoint visant à demander la qualification de Projet d’Intérêt Général (PIG) pour le Campus.
> Transformation de la Fondation pour la recherche de l’AP-HP ;
La philanthropie et le mécénat au bénéfice de l’AP-HP sont en augmentation depuis trois ans. Il a été proposé une transformation de la fondation hospitalière, dédiée uniquement à la recherche, en fondation reconnue d’utilité publique qui pourra intervenir dans tous les secteurs de la vie de l’hôpital et recevoir toutes les générosités.
Cette transformation a fait l’objet d’une délibération et d’une approbation de la part du conseil de surveillance.
