En quelques lignes, l'organisation des rythmes de travail qui est envisagée :
Le cadre proposé s’inscrit dans la stricte application de la loi sur les 35 heures comme durée hebdomadaire de référence.
Des études seront menées prochainement avec les équipes de terrain représentatives de la diversité des activités à l’AP-HP, soignantes mais aussi administratives, logistiques et techniques... Elles permettront de préciser les schémas horaires proposés ci-dessous, de prévoir le cas échéant des aménagements et d’illustrer par des exemples précis les schémas retenus.
Plusieurs schémas horaires sont possibles :
- Le travail en 7h30 est la référence de jour. Une majorité de personnels aujourd’hui en 7h36 ou 7h50 devrait évoluer vers ce rythme.
- Le travail en 8h45, 9h ou 10h de jour est possible pour certaines organisations dont l’activité le nécessite.
- Le travail en 12h reste possible mais n’a pas vocation à être étendu.
- Le travail en 7 heures est réservé aux contractuels de courte durée. Il peut être également envisagé, sous réserve des nécessités pour des situations particulières et à la demande expresse de l’agent.
L’organisation du travail en 7h30 donne droit à 15 jours de RTT, moins la journée de solidarité.
Au sein des services cliniques et médico-techniques et, dans un souci d’équilibre entre tous les agents, le fonctionnement en « équipe de jour » ou « grande équipe » sera généralisé. Ce fonctionnement suppose une anticipation des plannings qui devra être organisée.
Le travail en équipe de jour et en équipe de nuit devient le cadre de référence.
La bonne organisation des transmissions devra être réglée avant toute mise en place de nouveaux horaires.
Pour faciliter la gestion des plannings et en garantir la stabilité, et permettre
ainsi à chacun d’organiser sa vie personnelle, le travail sera organisé sur
12 semaines, permettant régulièrement une coupure de 2 jours consécutifs,
en dehors des week-ends, dans la grande semaine.
Le temps de repas d’une demi-heure restera considéré comme du temps de travail effectif pour les personnels des services de soins ou exigeant une disponi- bilité continue. Pour les autres personnels, le temps de repas ne sera pas considéré comme du temps de travail effectif.
Pour les cadres au forfait, le nouveau régime sera de 20 jours de RTT, moins la journée de solidarité, soit le même régime que pour les équipes de direction de l’AP-HP.
En quelques lignes, les améliorations de vos conditions de travail qui sont envisagées :
- des budgets seront alloués à l’amélioration du cadre de travail des services, en fonction des besoins de l’équipe ;
- des mesures concrètes seront engagées pour faciliter l’accès au logement, notamment pour aider au dépôt d’une caution ;
- le développement de la formation professionnelle sera favorisé pour permettre à tous d’en bénéficier effectivement. Il en sera de même pour la promotion professionnelle en lien avec les besoins de l’AP-HP ;
- la résorption de l’emploi précaire des personnels contractuels sera poursuivie, au-delà des 1 000 concernés par l’accord d’avril 2015 ;
- dans les services médicaux, les engagements pris pour garantir le maintien de l’emploi au lit du malade seront régulièrement évalués pour qu’ils puissent être vérifiés ;
- dans les services de soins, les emplois permanents seront favorisés pour des équipes plus stables ; soit un moindre recours à l’intérim et aux remplacements ;
- les équipes de suppléance seront renforcées.
Pour le personnel d’encadrement, des mesures spécifiques d’amélioration des conditions de travail sont proposées.
