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Composition et missions de la Commission d’orientation de la démarche éthique à l’AP-HP

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La commission d’orientation de la démarche éthique à l’AP-HP, présidée par Martin Hirsch, Directeur Général de l’AP-HP, réunit :

  • le président de la CME représenté par le Docteur Sophie Crozier, coordonnateur central de la démarche éthique ;
  • un doyen, le Professeur Didier Samuel ;
  • les présidents des comités locaux d’éthique ;
  • le directeur du Centre d’Ethique Clinique de l’AP-HP, le Docteur Véronique Fournier ou son représentant, le Docteur Nicolas Foureur ;
  • un représentant de la Faculté de Médecine Université Paris Descartes, Laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale : Professeur Marie-France Mamzer ;
  • le directeur de l’Espace éthique régional d’Ile-de-France : Professeur Emmanuel Hirsch ou sa représentante, Virginie Ponelle ;
  • le représentant de la chaire coopérative de philosophie à l’hôpital rattachée à l’ENS et à l’AP-HP, le Professeur Frédéric Worms ;
  • le représentant du département éthique de l’Université Pierre et Marie Curie, Professeur Emmanuel Fournier ;
  • les directeurs des directions fonctionnelles de l’AP-HP : Direction des affaires juridiques, direction de la communication, direction de l’organisation médicale et des relations avec les universités, direction des patients, usagers et associations, direction des ressources humaines, direction des soins et des activités paramédicales  (ou leur représentant) ;
  • un directeur de GH ou de site ou son représentant ;
  • un représentant paramédical, représentant de l’école éthique de la Salpêtrière/Université Paris Est Marne la Vallée, Bénédicte Lombart ;
  • un représentant des usagers, Marie Citrini ;
  • des personnes qualifiées en éthique, le Professeur Sadek Beloucif, et le Docteur Michèle Levy-Soussan.

Elle est chargée d’orienter la stratégie de la démarche éthique à l’AP-HP : 

  • Valider les modalités de structuration de la démarche éthique et d’animation du réseau éthique AP-HP ;
  • Etablir la feuille de route AP-HP en matière d’éthique et en suivre la mise en œuvre ;
  • Mobiliser les ressources nécessaires pour disposer des avis éthiques requis ;
  • Faciliter la coordination des projets en matière éthique.

 

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